Petit état des lieux

Le monde de l'édition de logiciels est en plein essor et suit le rythme des évolution du matériel. Mais un fléau gangrène ce marché: le piratage. Il est à la une de tous les médias et les grands éditeurs organisent de grandes campagnes de sensibilisation auprès du public. Ce phénomène n'est certes pas nouveau, mais depuis l'avènement des nouvelles technologies, et de celle d'Internet en particulier, on a assisté à une véritable endémie et aujourd'hui aucun pays ne semble épargné par le piratage.
Les raisons en sont simple: les logiciels sont souvent trop chers aux yeux du grand public, qui rechigne souvent à débourser plusieurs centaines de francs pour un logiciel qui sera dépassé peu de temps après. Alors tout un trafic s'est mis en place autour de ceux et celle qui possédant un graveur peuvent en toute simplicité faire des copie de leurs logiciels...
Mais ces pirates du dimanche ne sont que des amateurs comparés aux réseaux en place en Asie du sud-est qui fournissent le gros de la production. En Chine, à Taiwan et dans les pays limitrophes, une véritable économie parallèle s'est mise en place autour de la copie illégale de logicielle et de leur commercialisation. Et leurs produits inondent le marché international.

On serait tenté de croire qu'en France seuls les particuliers sont les clients d'un tel marché. Mais une édifiante enquête de la BSA³ [BSA] va encore plus loin et estime que plus de quatre exemplaires de logiciels de bureautique sur dix utilisés par les entreprises en Europe sont des copies illicites. Et selon une enquête menée conjointement par la BSA et Price Waterhouse⁴ la part des applications illégales en usage en France en 1997 représenterait 44% du marché, voire même 73% en Grêce tandis que la Grande-Bretagne semble plus épargnée avec 31% "seulement". Les résultats de cette étude est représentée par le tableau de la figure 1.

Figure 1: Pourcentage estimé des applications illégales en usage en Europe en 1997 (données BSA / Price Waterhouse)

Cette proportion est énorme et laisse présager de fortes conséquences sur l'emploi et les pertes fiscales des éditeurs, concepteurs et vendeurs "officiels" de logiciels. En effet, rien qu'en Europe les pertes globales dues au piratage de logiciels dépasseraient les 15 milliards de francs pour la seule année 1997 selon l'enquête de la BSA [BSA] et de Price Waterhouse. La France se situe en deuxième position derrière l'Allemagne avec un total de pertes avoisinant les 2 milliards et demi, comme nous le montre le graphique de la figure 2.

Figure 2: Pertes globales dues au piratage de logiciels (en MF) (données BSA / Price Waterhouse)

Le piratage est donc bien un fléau économique majeur. Mais si les moyens de lutte semblaient dérisoires il y a encore quelques années, la mise en place de cellules spécialisées au sein de la police a permis de combattre plus efficacement qu'auparavant les pirates. Mais le chemin reste long car même si le taux de piratage est passé, en France, de 85% en 1990 à 43% en 1998⁵, il se stabilise à un niveau élevé.

Alors qu'il semble difficile de lutter contre les industries frauduleuse en Asie, des méthodes pour dissuader et éventuellement contrecarrer les pirates sur notre territoire. L'expérience de la BSA en ce domaine à montré qu'une législation protectrice du droit d'auteur, telle qu'elle existe en France, associée à des campagnes de sensibilisation et de poursuites judiciaires, pouvait faire baisser le taux de logiciels piratés dans un laps de temps très court. Le public visé concerne surtout les utilisateurs qui dans leur cadre professionnel sont à l'origine de la majeure parie du piratage, soit par ignorance, soit de façon délibérée. La lutte doit être incessante pour rester efficace et des solutions alternatives existent comme nous le verrons plus loin⁶. Mais on est en droit de se demander si les moyens mis en uvre seront suffisants pour faire évoluer cette banalisation du piratage encouragé souvent par l'anonymat de l'Internet.